Mentions légales

Editeur du site

Mairie de Sassenage
Place de la Libération – 38360 Sassenage
Téléphone : 04 76 27 48 63
mairie@sassenage.fr

Le Théâtre en Rond est un service culturel de la Commune de Sassenage, sans personnalité juridique distincte.
Adresse du service : La Malle Poste, 4 rue François Gerin – 38360 Sassenage
Téléphone : 04 76 27 85 30 — info@theatre-en-rond.fr

Conception et hébergement

Hébergement

Hébergement au sein du Data Center Mangin d’Orange Business, éco-efficient et éco-responsable.

La Fabrique
Orange Business Services SA
29 rue Servan, 38 000 GRENOBLE
Tél. : 04 76 44 50 50
Siège social : 1 place des droits de l'Homme, 93210 SAINT DENIS France
https://lafabrique.orange-business.com

Conception, développement et charte graphique

Ce site est conçu et réalisé sur l’offre Web Public de La Fabrique.

La Fabrique
Orange Business Services SA
29 rue Servan, 38 000 Grenoble
Tel : 04 76 44 50 50
https://lafabrique.orange-business.com

Responsabilité

La Commune de Sassenage met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de ces informations sur le site.

La Commune de Sassenage n'est pas responsable en cas de dysfonctionnement, d'impossibilité d'accès ou de mauvaise utilisation du site imputable à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès de l'utilisateur, à l'encombrement du réseau internet ou pour toutes autres raisons extérieures.

Liens hypertextes

Ce site contient des liens vers d'autres sites ou d'autres liens internet. La Commune de Sassenage ne peut être tenue pour responsable du contenu, de la mise à disposition et des dommages subis par les visiteurs ayant utilisé ces liens externes.

La Commune de Sassenage autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas, la Commune de Sassenage se réserve le droit de demander la suppression du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles explicitées ci-dessus.

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

  • Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
  • Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner la source.
  • Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où elles s'intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.

Visuels des spectacles

Les photographies, affiches et autres visuels illustrant les spectacles présentés sur ce site sont fournis par les compagnies, artistes, producteurs ou photographes des spectacles concernés et restent leur propriété. Les crédits photographiques sont indiqués dans la brochure de saison ainsi que sur la page de chaque spectacle. Toute réutilisation de ces visuels est soumise à l'autorisation préalable de leurs auteurs ou ayants droit respectifs.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site (formulaire de contact, billetterie en ligne, newsletter) ainsi que les cookies utilisés sont détaillés sur notre page « Traitement des données ».